Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCENT DU SUD CRÉATEURS D'EXTÉRIEURS
ACCENT DU SUD, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4230991
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2025
ACCENT DU SUD CRÉATEURS D\'EXTÉRIEURS de ACCENT DU SUD

Présentation de la marque ACCENT DU SUD CRÉATEURS D'EXTÉRIEURS

Déposée le 3 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACCENT DU SUD CRÉATEURS D'EXTÉRIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT DU SUD domicilié(e) CHEMIN DE CLARISSE - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 975 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENT DU SUD, M. LAMBOLEY TRISTAN domicilié(e) CHEMIN DE CLARISSE - 13530 - TRETS - France.

La marque ACCENT DU SUD CRÉATEURS D'EXTÉRIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT DU SUD CRÉATEURS D'EXTÉRIEURS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

ACCENT DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : Accent du Sud , ACCENT DU SUD CONSTRUCTION & AMÉNAGEMENT , ACCENT DU SUD CRÉATEURS DE PISCINES


ACCENT DU SUD, société à responsabilité limitée - CHEMIN DE CLARISSE - 13530 - TRETS - France - SIREN 492975057


ACCENT DU SUD, M. LAMBOLEY TRISTAN - CHEMIN DE CLARISSE - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.